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Nouvelles consignes sanitaires pour les ACM

De nouvelles consignes sanitaires concernant les accueils collectifs de mineurs sont maintenant en ligne sur le site du ministère.

Emmanuelle Pérès, directrice de jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative a adressé aux organisateurs un courriel précisant les nouveaux protocoles sanitaires qui s’appliquent à l’ensemble du territoire à partir du 9 décembre 2021. La foire aux questions à également été actualisée, en plus du document relatant la nouvelle stratégie de gestion de cas possibles, confirmés, contacts, à risques et des clusters dans les ACM.

Ce mail précise que le niveau orange implique des mesures de protection renforcées, notamment en ce qui concerne le port du masque.

  • Il est désormais requis de porter le masque en espace clos. Et à l’extérieur pour les mineurs de 6 à 10 ans. Il en va de même pour les personnels des ACM qui accueillent les enfants de la tranche d’âge précitée.
  • Les activités physiques et sportives sont autorisées en extérieur et intérieur uniquement pour les activités de basse intensité, compatibles avec le port du masque et la distanciation.
  • Par ailleurs, dans les accueils de loisirs périscolaires, la survenue d’un cas confirmée au sein d’un groupe de mineurs n’entraine plus automatiquement la suspension des activités de ce dernier et les mineurs présentant un test négatif pourront continuer à participer à l’accueil en présence. Un nouveau dépistage reste cependant recommandé au bout de 7 jours, sans pour autant être obligatoire, pour la poursuite ou la reprise de la participation à l’ACM.

La foire aux questions des ACM a également été modifiée. Voici les questions désormais abordées :

  • 1. Les accueils collectifs peuvent-ils recevoir des mineurs ?
  • 2. Quel est le cadre sanitaire applicable aux accueils ?
  • 3. Quelles sont les règles applicables en matière d’aération des locaux ?
  • 4. Quelles sont les règles applicables à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon ?
  • 5. En quoi consiste le passe sanitaire ?
  • 6. Les mineurs reçus dans les ACM sont-ils soumis au passe sanitaire ?
  • 7. Les encadrants doivent-ils présenter le passe sanitaire pour exercer leurs fonctions dans les ACM ?
  • 8. Le passe sanitaire s’applique-t-il aux encadrants et aux mineurs lors des sorties ?
  • 9. Le passe sanitaire s’applique-t-il aux ACM se déroulant dans un établissement dont l’accès est en principe soumis à sa présentation ?
  • 10. Dans quels établissements, lieux, services et évènements le passe sanitaire est-il requis ? 
  • 11. Le passe sanitaire est-il requis pour accéder aux ACM ?
  • 12. Le passe sanitaire s’applique-t-il dans les restaurants collectifs (cantines scolaires, restaurants administratifs) ?
  • 13. Les activités doivent-elles être uniquement organisées en plein air ? 
  • 14. Dans quels locaux sont organisées ces activités ?
  • 15. Des sorties peuvent-elles être organisées dans le cadre des accueils autorisés à fonctionner ?
  • 16. Lorsque l’accueil est permis, les mineurs peuvent-ils s’y rendre seuls ?
  • 17. Existe-t-il des motifs de dérogation à l’obligation de port du masque ?
  • 18. Les activités au sein des accueils doivent-elles être organisées par groupes ?
  • 19. Existe-t-il des règles spécifiques pour la restauration ?
  • 20. Quelles sont les règles applicables aux déplacements de mineurs ?
  • 21. Quelles sont les règles à appliquer en cas de survenue d’un cas confirmé au sein de l’ACM ?

Vous trouverez ici la liste des scénarios possibles et les protocoles correspondants.

Activités Éducatives continue de proposer plus de 70 activités, dans plusieurs catégories (musicales, manuelles, sportives…) toutes compatibles avec les nouveaux protocoles sanitaires. Découvrez-les ici !

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